Voici un document de base remis par les archives départementales de Bourg-en-Bresse.
Un premier document vous permet de prendre connaissance de la politique de l’archivage (à quoi servent les archives, responsabilités des fonctionnaires…).
Un second document -sous forme de tableau de gestion – récapitule les documents à conserver, la durée de l’archivage…la lettre D signifie : destruction, la lettre V signifie : versement aux archives départementales et la lettre T signifie : tri donné par les archives départementales. Le terme DUA signifie : durée de validité administrative.
Le bordereau de versement aux Archives Départementale
Le bordereau élimination.
